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1 – Édition du site

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Propriétaire du site : Association pour la Béatification et la Canonisation de l’Impératrice et Reine Zita, épouse et mère de famille association régie par la loi de 1901, déclarée à la Sous-préfecture de la Flèche le 16 février 2009 (Journal Officiel n°9 du 28 février 2009). 
Contact : association.zita@gmail.com 06 72 06 32 00 
Adresse : Association pour la Béatification de l’Impératrice Zita Abbaye Saint-Pierre, 1 place Dom Guéranger, 72300 Solesmes.

Directeur de la publication : Jean Sévillia, Président – Contact : association.zita@gmail.com.

Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007

Délégué à la protection des données : Jean Sévillia - association.zita@gmail.com


2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Association pour la Béatification et la Canonisation de l’Impératrice et Reine Zita, épouse et mère de famille, association régie par la loi de 1901, déclarée à la Sous-préfecture de la Flèche le 16 février 2009 (Journal Officiel n°9 du 28 février 2009) est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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3 – Limitations de responsabilité.

Association pour la Béatification et la Canonisation de l’Impératrice et Reine Zita, épouse et mère de famille, association régie par la loi de 1901, déclarée à la Sous-préfecture de la Flèche le 16 février 2009 (Journal Officiel n°9 du 28 février 2009) ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://associationimperatricezita.com/.

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4 – CNIL et gestion des données personnelles.

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